Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne]
Dénomination : [AURLYA — forme juridique : SAS / SASU / auto-entrepreneur / projet en cours de constitution]
Responsable de la publication : [Prénom NOM]
Adresse : [adresse postale complète]
Contact : [adresse email de contact]
SIREN / SIRET : [numéro, ou « en cours d'immatriculation »]
TVA intracommunautaire : [numéro, ou « non applicable »]
Hébergeur : [nom de l'hébergeur — ex. OVH, Netlify, Vercel, Hostinger]
Adresse : [adresse postale de l'hébergeur]
Le présent site est une page de présentation d'un projet en cours de développement. AURLYA n'est pas un service opérationnel : aucune location, aucune réservation et aucune transaction ne peut y être effectuée à ce jour.
Les fonctionnalités décrites correspondent au service envisagé et non à un service existant. Les éléments relatifs à l'assurance décrivent une couverture en cours de négociation avec des courtiers spécialisés : à la date de publication, aucun contrat d'assurance n'est signé et aucune garantie n'est en vigueur.
Les estimations de revenus proposées par le calculateur sont purement indicatives. Elles ne constituent ni une offre, ni une promesse, ni une garantie de gain.
Les conditions du programme « Founding Riders » sont indicatives et susceptibles d'évoluer jusqu'à l'ouverture effective du service. Elles seront confirmées par écrit à chaque participant avant toute mise en ligne de véhicule.
Le responsable du traitement est [Prénom NOM ou dénomination sociale], joignable à l'adresse [email de contact].
Via les formulaires du site, nous collectons uniquement les données que vous saisissez volontairement :
Finalités : vous informer du lancement du service, et adapter la conception du service et de sa couverture d'assurance aux véhicules et aux attentes réellement exprimés.
Base légale : votre consentement, recueilli par la case à cocher présente sur chaque formulaire (article 6.1.a du RGPD). Vous pouvez le retirer à tout moment.
Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Elles transitent par notre prestataire de collecte de formulaires, [nom du prestataire — ex. Formspree, Tally], qui agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD.
Des données agrégées et anonymisées, ne permettant aucune identification individuelle, pourront être partagées avec les courtiers et assureurs consultés dans le cadre de la construction du contrat d'assurance.
Vos données sont conservées jusqu'au lancement du service, et au maximum trois ans à compter de votre inscription. Elles sont supprimées à l'issue de ce délai, ou immédiatement sur votre demande.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, écrivez à [email de contact]. Une réponse vous sera apportée dans un délai maximum d'un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
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